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DARSSS-SigmaSanté-Rapport annuel 2023-2024

La Direction des assurances du réseau de la santé et des services sociaux - SigmaSanté (DARSSS) est fière de vous présenter son Rapport annuel de gestion 2023-2024.

 

Fruit d'un travail collectif entre ses différentes équipes, ce rapport fait état des progrès réalisés par la DARSSS en lien avec les priorités organisationnelles introduites dans les rapports précédents. Il présente aussi l’essentiel des réalisations menées par les équipes dans les domaines des ressources humaines, financières et informationnelles. Il souligne également les faits saillants de l’organisation, pour la période ciblée, avant de terminer avec les objectifs pour maintenir la qualité et la pertinence des services que la DARSSS offre à l'ensemble du RSSS. 

 

Bonne lecture !

Communiqué 2024-02-Rappel de la mise en place du Projet Vision 360 à compter du 2 avril 2024

Nous vous invitons à prendre connaissance de ce communiqué qui se veut un rappel à nos assurés de la mise en place du Projet Vision 360 à compter du 2 avril prochain.

>> Communiqué

Nouvelle édition du Manuel de l’utilisateur de l’Espace client (avril 2024)

Vous obtiendrez dans ce Manuel des informations sur l'accès sécurisé à notre site, les services qui y sont disponibles ainsi que sur la création d'utilisateur et la modification du profil de l'établissement.

 

Le Manuel de l'utilisateur peut être consulté et téléchargé. Il suffit de sélectionner la catégorie Guides pratiques dans la section Publications de votre espace client.

>> Cliquez ici pour accéder au Manuel. 

Communiqué 2024-01- Mise en place du projet Vision 360 et amélioration de l'espace client

Le communiqué 2024-01 est désormais disponible. Nous vous invitons à en prendre connaissance pour en apprendre plus sur le déploiement du projet Vision 360.

>> Communiqué 

DARSSS-SigmaSanté-Rapport annuel 2022-2023

 

Après avoir reçu l’approbation de son conseil d’administration lors de la 13e assemblée du 14 septembre dernier, la Direction des assurances du réseau de la santé et des services sociaux (DARSSS) est fière de vous dévoiler son deuxième Rapport annuel de gestion (2022-2023).

 

Fruit d’un effort collaboratif entre les différentes équipes de l’organisation, ce rapport vous présente les faits saillants de l’exercice 2022-2023, l’étendue de nos services et la composition de notre gouvernance ainsi que nos prochains projets 2023-2024.

 

Bonne lecture !

Communiqué DARSSS 2023-03: Offre de services du secteur assurance et formulaire, volet responsabilité

 

Nous vous invitons à prendre connaissance du communiqué cité en objet et du formulaire qui l'accompagne en cliquant sur ce lien

DARSSS-SigmaSanté-Rapport annuel 2021-2022

 

La Direction des assurances du réseau de la santé et des services sociaux (DARSSS) est fière de vous présenter son tout premier Rapport annuel de gestion (2021-2022), celui-ci ayant reçu l’approbation et les félicitations de son conseil d’administration, lors de la 10e assemblée du 23 février dernier.

 

Ce premier rapport se veut une introduction aux activités de la DARSSS. Il présente l’essentiel de nos services et de notre gouvernance, ainsi que les faits saillants pour la période 2021-2022 et les prochains objectifs établis dans le but de continuer à offrir des services de qualité au réseau de la santé et des services sociaux.

 

Il est le fruit d’un travail collectif de l’équipe de gestion et des différents services de l’organisation.

Nouvelles mises à jour des documents suivants : (novembre 2022)


Le document Devoirs et obligations de l'assuré à l'égard de toutes les protections d'assurance du Régime d'indemnisation de dommages du réseau de la santé et des services sociaux peut être consulté et téléchargé en cliquant sur la puce qui se trouve dans l’onglet « RÉCLAMATIONS ET INDEMNISATION » de votre Espace client.


Les deux guides mentionnés ci-dessous sont disponibles dans le volet « Publications » de votre Espace client. Pour les trouver, il vous suffit de sélectionner la catégorie « Guides pratiques » de la barre de recherche.


Guide de dépréciation Récentes tendances en évaluation et en règlement des dommages matériels aux biens d'autrui.


Guide - Geston des petites réclamations matérielles   Protection : Responsabilité civile et professionnelle

Prévision de l'augmentation des coûts de la quote-part globale


Nous vous transmettons notre prévision de l'augmentation des coûts de la quote-part globale pour les protections d'assurance de dommages des établissements du réseau de la santé des services sociaux (RSSS), pour la période du 1er avril 2022 au 1er avril 2023. 

Nous vous invitons à consulter le communiqué pour plus de détails. 

Communiqué DARSSS 2020-11 : Action collective CHSLD - Covid-19

Nous vous invitons à prendre connaissance du communiqué DARSSS 2020-11 concernant l'action collective CHSLD - Covid-19.

Communiqué DARSSS 2020-10 - Action collective CHSLD - Covid-19

Nous vous invitons à prendre connaissance du « Communiqué DARSSS 2020-10 », concernant l'action collective CHSLD publics – COVID-19.

Vous trouverez ci-joint le « Communiqué DARSSS 2020-10 » avec l'ajout du CISSS des Laurentides.

Communiqué DARSSS 2020-09 - PRASCOVID-19

Nous vous invitons à prendre connaissance du « Communiqué DARSSS 2020-09 », concernant la mise en place de la protection d’assurance de responsabilité autofinancée spécifique à la pandémie de la COVID-19 « PRASCOVID-19 ».

DARSSS-SigmaSanté Rapport annuel 2022-2023
Consultez notre communiqué 2018-05 pour lire nos recommandations sur les meilleurs moyens de se prémunir contre le vol d'endoscopes.
Aucun document n'est disponible pour le moment.
Les attestations d'assurance sont disponibles en format PDF sur le site web. Toutes les attestations sont classées par période d'assurance pour faciliter la consultation.

DARSSS-SigmaSanté-Rapport annuel 2023-2024

La Direction des assurances du réseau de la santé et des services sociaux - SigmaSanté (DARSSS) est fière de vous présenter son Rapport annuel de gestion 2023-2024.

 

Opération H2O

Objectif du programme


Le programme permet de prévenir et de réduire les probabilités de sinistres causés par l’eau. Certains sinistres ne pouvant malheureusement pas être prévenus, le programme vise également la diminution des frais encourus lors de dommages directs. La gestion d’une situation d’urgence lors d’un sinistre occasionne beaucoup de stress aux propriétaires et aux usagers. En adhérant au programme, vous vous assurez une tranquillité d’esprit. 

Flash prévention - Inspection quinquennale des systèmes de protection incendie

L'évaluation interne quinquennale est une inspection règlementaire, exigée par la NFPA 25, qui examine l'intérieur de la tuyauterie de vos systèmes d’extinction fixe. L'examen doit être effectué au minimum tous les cinq (5) ans. Consultez le Flash-Prévention sur l’Inspection Quinquennale - Système de protection incendie.

Communiqué DARSSS 2024-06 Protection RC Usagers

Nous vous invitons à prendre connaissance du communiqué 2024-06 concernant le rehaussement de la couverture responsabilité civile locative de certains usagers mineurs suivis en Protection de la jeunesse faisant l’objet d’une ordonnance de la Cour du Québec, Chambre de la jeunesse, confiant le mineur à ses parents occupant temporairement des logements loués par des établissements de santé et des services sociaux dès le 1er avril 2024.